MOUX SOUS L'ANCIEN REGIME- L'IMPOT

 

-L'Impôt sous l'Ancien Régime est un empilage résultant de coutumes anciennes , à l'origine, le seigneur percevait un impôt en nature pour compenser la protection des roturiers sur son territoire. Le Roi se substituant proressivement au seigneur, un impôt sera perçu progressivement sur les biens fonciers, à chaque guerre, un impôt nouveau sera empilé ou substitué au précédant, excluant de cette assiette le Clergé et les Nobles pour leur terres nobles.

Le Foncier, l'immobilier et la circulation des denrées sont taxées. Sont exclus de toute charge et Impôt, les revenus (offices, collecte de l'impôt, revenus commerciaux ou de fabrique). De ce fait ce sont les Nobles d'épée, possesseurs de terroirs et exclus du commerce par leur statut qui vont paradoxallement être les plus exposés, surtout vers 1680 lors de l'effondrement des revenus du sol.

Les Commerçants et manufacturiers, exclus de l'impôt vont se constituer les capitaux qui leur permettront de racheter les terres nobles pour le seul prix de l'impôt.

 

LE CENS : Cet impôt était payé annuellement et à perpétuité par le possesseur de bien terriens au seigneur du fief. Les Censitaires était de facto électeurs et élisaient les membres du Tiers Etat.

LA TAILLE : Impôt direct prélevé sur les biens fonciers non Nobles.

LE CHAMPART : Impôt en nature, partie de la récolte levée par le seigneur , c'est un droit féodal.

LA CORVEE : Elle peut être exigée par le seigneur sur tous les sujets, exprimée en journées de travail, le corvéable était nourri ainsi que ses bêtes. Très variable suivant les coutumes locales.

LA DIME : Impôt payable en nature correspondant au dixième des recoltes de fruits issus de la terre ainsi que des animaux. Il permettait l'entretien des cures et fournitures du culte. Aucune classe sociale n'en est exempte.

LE DIXIEME :

LE VINGTIEME : Taxe prise sur tous les revenus mise en place en 1743 elle permettait de rembourser la dette de l'Etat. Mais rapidement, le Clergé et la Noblesse trouveront les moyens d'échapper à cet impôt, particulèrement en intervenant au niveau des Parlements qu'ils controlent(Languedoc).

TRAITES : C'est l'ancêtre des douanes, toute marchandise circulant est taxée lors du passage des frontières ou des limites de Province, localement, à l'entrée de Foires. L'abus de cet usage conduira à la fin de certaines foires comme Beaucaire, cet impôt conduira progressivement à la désafection de ces foires.

La LEUDE: Taxe les marchandises suivant la distance, le lieu d'arrivée c'est l'ancêtre du péage. Elle permettait l'entretien des routes et ponts.

GABELLE : La ferme Générale, gère directement cet impôt Royal, qui taxe la vente du SEL, chaque région a son régime particulier, pour le Languedoc, Pays de petite Gabelle, la consommation à bas prix est libre.

ALBERGUE : redevance au seigneur payée par les Communautés pour racheter corvées et droits de circulation de biens.

BANALITES : Le paysan ou censitaire, a obligation d'utiliser , le Four à pain, le moulin, le Pressoir du seigneur contre redevance.

en cours........................

 

- Bibliographie